CE PRODUIT EST CONCÉDÉ EN LICENCE DANS LE CADRE DE LA LICENCE DU PORTEFEUILLE DE BREVETS AVC POUR L'UTILISATION PERSONNELLE D'UN CONSOMMATEUR OU D'AUTRES UTILISATIONS POUR LESQUELLES IL NE REÇOIT PAS DE RÉMUNÉRATION POUR (i) ENCODER LA VIDÉO CONFORMÉMENT AU STANDARD AVC ("VIDÉO AVC") ET/OU (ii) DECODER LA VIDÉO AVC QUI A ÉTÉ ENCODÉE PAR UN CONSOMMATEUR ENGAGÉ DANS UNE ACTIVITÉ PERSONNELLE ET/OU QUI A ÉTÉ OBTENUE D'UN FOURNISSEUR DE VIDÉO LICENCIÉ POUR FOURNIR DE LA VIDÉO AVC. AUCUNE LICENCE N’EST ACCORDÉE OU NE DOIT ÊTRE UTILISÉE IMPLICITEMENT À D’AUTRES FINS.

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